• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 15/12/2008

IV-15. – Demande de licence d'entrepreneur de spectacles 2ème catégorie pour la Ville de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 30/03/2009

X-39. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 18/05/2009

I-2. – Restauration des monuments historiques - Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 18/05/2009

II-15. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2009
• 28/09/2009

III-46. – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents - Demande de subvention à la DRAC de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 29/03/2010

IV-15. – Projet La prévention passe par les jeunes européens - Demande de subvention auprès du Programme Européen Jeunesse en Action (PEJA). • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 29/03/2010

VI-50. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par l'Association Artisanale des Taxis de l'Agglomération nancéienne (AATAN). • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

II-22. – Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle au titre du fonds territorial d'investissement. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

III-32. – Travaux de réaménagement de la place des Ducs de Bar - Demande de subventions auprès de l'État. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

III-33. – Travaux d'aménagement du Parc de la Cure d'Air - Demande de subvention auprès de l'État. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 28/06/2010

IV-41. – Mise en accessibilité des écoles Buthegnémont et du Placieux -demande de subvention auprès de l'État. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

IV-46. – Travaux de restructuration de la MJC Bazin et des restaurants scolaires du groupe Saint Georges - Demande de financement auprès de l'État. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

IV-54. – Travaux de rénovation du gymnase Lafontaine - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre des actions de renouvellement urbain. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

I-7. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

I-8. – Maison de la justice et du droit - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

IV-32. – Société Fives Nordon. Demande d'autorisation d'exploiter des installations de fabrication de tuyauteries industrielles. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

IV-56. – Projet européen Comenius REGIO 2010/2012 - Demande de subvention à la Commission Européenne. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 21/02/2011

VI-16. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par la Société AltéAd LORLEV. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 23/05/2011

II-5. – Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy - Demande de renouvellement du classement 4 étoiles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2011
• 26/09/2011

III-20. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier