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Registre des délibérations. • 1789-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registres des jugements. • 1791-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Enregistrement du courrier départ : registre. • 1933-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • bibliothèque
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : Bibliothèque municipale (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bibliothèque Stanislas
Enregistrement du courrier départ : registre. • 1952-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • bibliothèque
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : Bibliothèque municipale (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bibliothèque Stanislas
Enregistrement du courrier arrivée : registre. • 1952-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • bibliothèque
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : Bibliothèque municipale (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bibliothèque Stanislas
Enregistrement du courrier arrivée : registre. • 1961-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • bibliothèque
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : Bibliothèque municipale (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bibliothèque Stanislas
Registre des procès verbaux et des actes. • 1793-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des procès-verbaux des jugements. • 1794-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre des procès verbaux, plaintes et dénonciations. • 1791-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registre de transfert des titres, acte de vente, plans, bail, bilans comptables, extraits d'inscription au registre du commerce, procès-verbaux, correspondance. • 1933-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Tribunal de police municipal de Nancy • 1789-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Administration générale : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, brochures, correspondance. • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : Musée de l'École de Nancy (Nancy)
Nom : École de Nancy
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée de l'École de Nancy