Résultats 7641 à 7660 sur 9646

14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Couverture du ruisseau Sainte-Anne entre la rue de la Croix-de-Bourgogne et la gare : projet de convention avec la Compagnie de l'Est. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Eaux de Moselle, installation d'une usine élévatoire à Sainte-Anne : nouvelle convention avec l'administration de l'asile de Maréville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales