• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 26 mai 1914

21. – Alignements partiels : ouverture d'une rue entre les rues du Faubourg Sainte-Catherine et César-Bagard. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 26 mai 1914

24. – Ouverture d'une rue entre les rues du Faubourg Sainte-Catherine et César-Bagard : acquisition sur M. Gérard. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 26 mai 1914

27. – Eau de Moselle : demande de concession pour une maison sise rue Saint-Charles, répartie sur chacun des territoires de Nancy et de Vandoeuvre. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1915
• 7 décembre 1915

27. – Lycée de Saint-Étienne : transfert d'une bourse d'externat simple Lafabry Lucien Paul. • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 16 février 1916

1. – Legs de Mme Tourtel à la Congrégation des Sœurs-de-Saint-Charles : complément d'instructions. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 16 février 1916

2. – Congrégation des Sœurs-de-Saint-Charles : demande d'autorisation pour la création d'un établissement Quai de la Bataille. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 20 septembre 1916

1. – Hospices civils : location de la maison sise rue Saint-Michel n°10. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 7 mars 1917

3. – Projet de bail entre la Ville et l'Université pour l'occupation de l'ancienne école Saint-Sigisbert. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 2 mai 1917

35. – Demande de concession gratuite d'eau de Moselle par le dispensaire de la Société de secours aux blessés, rue Saint-Fiacre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 13 mars 1918

3. – Hospices civils : loyer afférent à l'occupation de l'hospice Saint-Stanislas par trois écoles communales. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 20 novembre 1918

2. – Hospices civils : donation de M. Grandury pour la fondation d'un lit à l'hospice Saint-Julien. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 11 janvier 1919

7. – Réparations à l'église Saint-Georges : remboursement d'une somme versée à titre de participation. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

2. – Maison des orphelines, vente des fermes d'Azelot, de Forcelles-Saint-Gorgon et de Houdronville : supplément d'instruction. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 23 janvier 1920

26. – Demande de permission de passage sur un terrain communal situé au dessus du canal Saint-Thiébaut. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 2 février 1920

6. – Hospices civils : cession, par l'œuvre lorraine des tuberculeux, du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

5. – Hospices civils, sanatorium de Lay-Saint-Christophe : demande de subvention au conseil général et à M. le Ministre de l'Intérieur. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

41. – Immeuble rue d'Alliance n° 15, et rue Sainte-Catherine n° 18-20 : location avec promesse de vente. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 17 décembre 1920

29. – Acquisition de l'immeuble situé rue d'Alliance n° 15 et rue Sainte-Catherine n° 18-20. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 16 mars 1921

9. – Location de la propriété communale sise rue Saint-Dizier n° 6 : demande de prorogation de bail présentée par Melle Grosdidier. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 9 avril 1921

4. – Propriétés communales : location de la maison sise rue Saint-Dizier, n° 4. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier