• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

36. – Demande garantie de la Ville par la Société anonyme des Habitations à bon marché de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

30. – École de plain air et colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

45. – Concours pour le transfert des musées : désignation des membres du conseil municipal appelés à faire partie du jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

21. – Office public d'habitation à bon marché : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

38. – Concours pour la construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

32. – Demande de garantie de la Ville présentée par la Société anonyme d'habitation à bon marché de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

8. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : approbation d'un nouveau devis et demande de subvention à l'État. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

10. – Rattachement à Nancy de partie du territoire des communes de Laxou, Vandœuvre et Villers-lès-Nancy : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

14. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont, approbation des plans, devis et cahier des charges : demande de subvention à l'État. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

19. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

20. – Office public d'habitations à bon marché : garantie effective par la Ville d'un emprunt de 800 000 francs. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

7. – Achèvement de l'école primaire supérieure de garçons : approbation d'un devis complémentaire et demande de subvention à l'État. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

38. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

10. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

30. – Demandes de bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

5. – Réorganisation du service d'enlèvement et d'incinération des ordures ménagères : programme du concours à ouvrir. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

37. – Demande de bourse nationale à l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

29. – Remboursement à la compagnie de l'Est du montant des travaux de réparation de la passerelle du quai Claude-le-Lorrain. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

4. – Rattachement à Nancy de la totalité des territoires des communes de Laxou, Villers-lès-Nancy et Vandœuvre : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier