• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

VI/2. – Instance devant le Conseil d'État, affaires société foncière Lorraine : trombe d'eau du 10 septembre 1969. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

VIII/2. – Dénomination des halles du marché central : halle Saint-Dizier, halle Saint-Jean, halle Saint-Sébastien. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue du Docteur Achille-Lévy : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

V/2. – Occupation du domaine de la Ville de Nancy par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

VI/2. – Théâtre municipal, mise en conformité avec les règlements de sécurité, approbation du projet : demande de subvention auprès du ministère des Affaires culturelles. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

VII/2 . – Gratuité d'utilisation d'un sous-sol de la salle des sports Poincaré par la salle d'armes de Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

V/2. – Aménagement dans la propriété de Gentilly : nécessités par la construction d'une salle de sports (travaux de viabilité, parkings, réseau d'incendie, etc.). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

V/2. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire François Monge. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

2. – Emprunt de 375 000 F. destiné au financement des travaux neufs au réseau de signalisation. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

I/2. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières du Champ-de-Mars : enquête administrative publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

IV/2. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière des Frères-Daum : ouverture d'une enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

VIII/2. – Vente de deux caveaux et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/02/1973

2. – Fléchage du trafic de transit, fléchage directionnel : appel d'offres restreint pour la fourniture et la pose. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

VI/2. – Location de locaux commerciaux 152, rue Saint-Dizier : révision triennale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

VII/2. – Enlèvement d'épaves de voitures sur la voie publique : contrat d'enlèvement avec la société Ginafer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier