• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

S/2. – École Marcel-Leroy, travaux d'extension, 1re tranche : mise en appel d'offres ouvert de travaux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

II/15. – Parc public Charles III, 2e tranche : avenant n° 1 au lot gros œuvre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/05/1982

II/2. – Piscine de Nancy-Thermal, restructuration de la grande piscine : aménagement des galeries supérieures, isolation thermique des murs. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/05/1982

III/2. – Regroupement des frais d'inscription aux agents suivant les cours en vue de leur formation professionnelle ou de leur perfectionnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 21/06/1982

V/2. – Instance devant le tribunal administratif Mme Woirhaye-Bonnarel contre Ville de Nancy requête n° 6685. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/10/1982

III/2. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy et le festival mondial du théâtre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

S/2. – Subvention exceptionnelle au stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

II/2. – Construction du foyer club pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : avenant au marché d étude d'ingénierie et d'architecture. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion clos Cardinal-Mathieu. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

III/2. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1983/1984 : appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

III/13. – Marché de gros d'Heillecourt : rachat des installations de chauffage et d'électricité réalisées par les établissements Maillet dans l'entrepôt E2. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

I/2. – Groupe de travail du plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy : désignation des membres du conseil municipal. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

I/2. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission commuale des impôts directs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

III/2. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

V/2. – Fourrière municipale, reprise de la fourrière municipale en régie : avenant n° 1 au contrat de concession du stationnement payant sur voirie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 26/09/1983

S/2. – Demande d'occupation d'une terrasse couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1983 : avis du conseil municipal. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

II/2. – Dénomination des voies du quartier Donop, modification : rue de la Légion-Étrangère, rue du Colonel-Grandval, rue du Général-Haxo. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/01/1984

IV/2. – Affaire Ville de Nancy contre Pereira de Brito, CAP 23 place des Vosges : expulsion. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier