• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 7 janvier 1948

2. – Communication. – Inondations : dispositifs normaux d'écoulement, dispositifs exceptionnels d'écoulement, conclusion des débats. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

V-2. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy. Application du tarif réduit aux porteurs du passeport découverte de l'Office de Tourisme. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

I-4. – Église Saint Sébastien - Restauration de la façade principale - 2ème tranche de travaux -Convention financière avec l'État. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

III-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association EMIL 13 pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

IV-2. – Convention dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et l' Association EKLEKTIK Hip Hop. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

V-2. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II-Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

VI-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

III-2. – Attribution d'un complément de subvention pour l'organisation d'une tournée régionale dans le cadre du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

IV-10. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 26/11/2001

II-2. – ZAC Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 17/12/2001

II-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers les Nancy aux dépenses de gestion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

I-2. – Immeuble 16 rue de Régniéville - Implantation de la société TISSERAND FRERES DECORATION. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-6. – Basilique Saint Epvre. Restauration du clocher. 2ème tranche de travaux. Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

II-2. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

VIII/2. – Vente de 4 caveaux et cinq monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

VII/2. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

II/2. – Aménagement de l'aire piétonne le Couarail, réalisation de la troisième tranche rue de la Faïencerie : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

III/2. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture d'une nouvelle enquête parcellaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse d'assurance maladie Nord-Est. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

II/2. – Église Saint-Sébastien : avenant n° 1 au marché passé avec la société Thomann-Hanry. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier