• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

III-3. – Musée de l'école de Nancy - Diverses gratuités. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

V-3. – Nouvelle tarification du Musée des beaux-arts. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 21/12/1998

I-1. – Décision modificative n°3. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 21/12/1998

I-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

I-3. – Vote des taux d'imposition 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

XI-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

VII-3. – Zénith de Nancy - politique tarifaire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

X-3. – Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 21/10/1999

X-3. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

IV-3. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

IV-3. – Convention de gestion du parking Pichon. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

II-3. – Décision modificative n°1. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

III-3. – Immeuble 68 Grande Rue. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

VIII-3. – Convention Ville de Nancy - Le Buisson Ardent. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

II-3. – Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

I-1. – Décision modificative n°3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier