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II/1. – Remboursement des frais d'inscription aux agents communaux inscrits aux cours de l'association du centre universitaire de coopération économique et sociale (A.C.U.C.E.S.). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Palais des congrès : avenant n° 1 à la convention de concession passée entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie : approbation d'un marché de gré à gré après appel d'offres infructueux (article 312-6 du code des marchés publics). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Construction d'un chenil, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
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VI/5. – Aménagement de la place Henri-Mengin : avenant à la convention du 18 octobre 1973 conclue entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 10
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VI-9. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, affiches, cartes, tracts, dépliants et chemises réalisés à l'occasion des campagnes d'information et de communication de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
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II-5. – Ouverture d'une régie d'avance - Déplacement en Israël du 16 au 19 janvier 2003 d'une délégation officielle, conduite par Monsieur le Maire Hommage à Monsieur Gérard BLUM. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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III-11. – Convention entre la Ville de Nancy, l'association Matière à Poésie et le Conseil régional de Lorraine pour l'octroi d'une aide au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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V-5. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés passés sans formalité préalable ou d'autoriser le recours aux marchés négociés. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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IV-9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy - Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors des nocturnes réservées aux étudiants au printemps et à la rentrée universitaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
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IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
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VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 795 164 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
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I-1. – Établissement Français du Sang Lorraine Champagne (E.F.S.) : convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement public foncier de Lorraine - Attribution d'un fonds de concours à l'E.F.S. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
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II-7. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Rectificatif apporté à la délibération n° III/4 du 24 juin 2002 portant sur l'avenant n° 1 au lot n° 9 Climatisation Hygrométrie. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
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IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 26
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I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
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