• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

V-3. – Plan informatique pour tous - Contrat de maintenance - nouvelle convention. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

III-3. – Aménagement des berges de la Meurthe : rue Mac Mahon, acquisitions foncières. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1993 - 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

IX-3. – Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre et modification du règlement de l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-3. – Participation de la Ville de Nancy au capital du crédit local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

VIII-3. – Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du domaine public. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

II-3. – Vote du budget annexe 1994 des services publics industriels et commerciaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 13/06/1994

IV-3. – Microwash c/ Ville de Nancy - Recours en indemnité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 04/07/1994

III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 04/07/1994

V-3. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagements du temps de l'enfant (CATE). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 04/07/1994

VI-3. – Tarifs saison 94/95 - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique pour l'année 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 24/10/1994

MT-3. – Contrat d'entretien d'un copieur de plans - Direction des études de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

MT-3. – Contrat de maintenance ascenseur - Immeuble 15, rue Sainte Catherine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 06/03/1995

DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

MT-3. – Musée des beaux-arts. - Appel d'offres tous corps d'état. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

ASJS-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

AJB-3. – Requête en référé - Expertise judiciaire désordres au parking de la manufacture. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

RD-3. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre hospitalier régional et universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier