• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

29. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

3. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant du legs de Mlle Thiriet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

3. – Ouverture du jardin d'enfants du Bastion de Vaudémont : communication de l'administration. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

3. – Cession au Département de l'abri du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

27. – Série de prix des travaux communaux : annexe modificative n°3. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

3. – Entretien du jardin de l'École d'infirmières de l'Union des femmes de France. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

3. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

3. – Écoles primaires : nouvelle répartition des deux jours de congés mobiles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

3. – Échange de terrain avec le département au lieu-dit des Cinq-Piquets. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

3. – Règlement de mitoyenneté (73-75 avenue du XXe-Corps). • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1938 et budgets additionnels de 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

3. – Entretien des cimetières et aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud : crédits d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 20 avril 1940

3. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Henri Vessière. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

3. – Transformation de l'hôtel de ville, exécution des travaux du premier lot : révision de prix. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

3. – Édification de la « Maison du travail », projet de convention avec l'État : vote d'un emprunt. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

3. – Transformation de l'hôtel de ville : résiliation du marché des travaux du premier lot. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier