Résultats 33581 à 33600 sur 55307

3. – Modification des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal sur le fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Hôtel de Rougimont (Gérardmer, Vosges). – Étude préalable : plans (6 pièces, 1907). Étude : plans, élévation (3 pièces, 1912). • 1907-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

12 Z 304

Plan général de reconstruction (1 pièce, 10 janvier 1919), plan d'alignement et d'extension (1 pièce, 3 mars 1919). • 10 janvier-3 mars 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

12 Z 348
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918
Nom de personne (architecte) : Hornecker, Joseph (1873-1942)
Nom géographique : Étain (Meuse, France)

T 1138 H : Planche n° 40 : Mission 3 : Urbanisme et paysage / Pierre-Louis Faloci. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

21 Fi 47

13. – Maison des orphelines : vente de valeurs provenant de la succession de Mme veuve Etienne, et emploi du produit en achat de rente 3 % sur l'État. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 500
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

51. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches : 3e liste de 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 500
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales