• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

IV-3. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de restructuration de la MJC Lillebonne - Maison des Arts Graphique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

VI-3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

V-3. – Appel contre jugement du Tribunal de Police - Viard et Ville de Nancy c/Conic Miodrag. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public Rue du Grand Rabbin Haguenauer. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

VI-3. – Prise en charge des frais de cours ou de stages assurés par d'autres organismes que le C.N.F.P.T. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 21/10/1991

IV-3. – Recours 91.417 - Annulation du PC n° 54.395.90.912 - Époux Engler. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 21/10/1991

V-3. – Rentrée des classes 91 - Implantation d'un demi-poste de soutien - École primaire Buffon et Beauregard. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 16/12/1991

III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

III-3. – Quartier Charles III - Mise en oeuvre d'un programme social thématique - Conventions d'opération et de suivi d'animation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des écoles Boudonville (façades sur cours) - Didion maternelle - Trois-Maisons Primaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

VIII-3. – Convention avec la Société d'Archéologie Lorraine pour l'exposition Jacques Callot 1592-1635. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 30/03/1992

V-3. – Écoles privées - Participation de la Ville de nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat simple. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

VIII-3. – Avenant au contrat de Madame Annette Moreaux, Secrétaire particulière de Monsieur le Maire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25/05/1992

I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des restaurants scolaires du Groupe Didion Raugraff. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

VII-3. – Fixation de l'indemnisation journalière des convoyeurs d'oeuvres d'art empruntées par les Musées de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

VIII-3. – Création d'un poste de Responsable contractuel de la gestion administrative et financière des Bibliothèques de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 22/06/1992

III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 3ème phase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 22/06/1992

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'aménagements paysagers et des travaux de V.R.D. au parc de la Pépinière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier