• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 14/09/1992

III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

I-3. – Adhésion et participation de la Ville de Nancy au Comité départemental d'Education pour la santé - Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'administration. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

III-3. – Acquisition d'un immeuble sis 60, avenue du Général Leclerc et de son fonds de commerce. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

II-3. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'un contrat de mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

IX-3. – Demande de subvention auprès de l'État pour des travaux d'aménagement du Centre dramatique national. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 21/12/1992

VII-3. – Piscines municipales - Révision de la grille tarifaire concernant les usagers individuels ainsi que l'organisation des manisfestations. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

II-3. – Recours 92.2015 - Mr Jean Frouin contre sanction disciplinaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

IV-3. – Appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du Centre dramatique national. - Appel d'offres restreint. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 22/02/1993

VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 15/03/1993

IV-3. – Mise en appel d'offres restreint - Stade Marcel Picot - Aménagement d'un espace couvert pour Handicapés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

II-3. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

V-3. – Recours 93200 du 19 février 1993 - Monsieur Guy Collignon contre saction disciplinaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21/06/1993

III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - Mise en conformité et réfection de l'éclairage du hall des bassins. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

V-3. – Convention cabinet Bonnabelle / Ville de Nancy - Entretien de la pelouse centrale par la ville au centre commercial Les Tamaris. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

VI-3. – Restauration scolaire : contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

IV-3. – Avenant au marché Facen - lot n° 1 - fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

VII-3. – Vente d'affiches relatives aux expositions : Lieberman, Slevogt, Corinth et Goya, oeuvre gravé. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain sise, 160, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier