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Séance du 8 octobre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/4, IV/1, VI/1 (n° III/1 à III/4, IV/2 à IV/8, V/1, VI/2 à VI/9 manquants) et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/3 à III/4, V/5 (n° I/1 à I/2, II/1, III/1 à III/2, IV/1, V/1 à V/4, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 367

Séance du 25 mars 1976 (2e partie) : délibérations n° III/2 à III/4, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/5, VIII/1 à VIII/5, VII/6 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1 à I/5, II/3 à II/5, III/1, IV/3 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 374

Séance du 26 janvier 1973 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2 à I/3, IV/2, IV/9 à IV/10 (n° I/1, II/1 à II/8, III/1 à III/9, IV/1, IV/3 à IV/8, IV/11 à IV/15, V/1 à V/4, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/5, VIII/1, IX/1 à IX/7 manquants. Séance du 7 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé (incomplet), délibérations n° I/1, I/3 (n° I/2, I/4, II/1 à II/4, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/7 manquants). Séance du 10 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° IV/1 (n° I/1, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). Séance du 16 février 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 11 avril 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 14 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, délibérations n° III/1, III/5, VI/6 à VI/8, VII/2, S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/14, III/2 à III/4, III/6, IV/1 à IV:8, V/1, VI/1 à VI/5, VI/9 à VI/10, VII/1, VIII/1, IX/1, X/1 à X/4, S/2 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 346

Séance du 25 octobre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4, III/1 à III/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2, V/1 à V/5, VI/1 à VI/3 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/7 à I/9, II/3, II/6 à II/8, III/1 (n° 1 à 3, I/1 à I/6, I/10, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/9 à II/10, IV/1 à IV/4, V/1 à V/10 manquants), projets de délibérations. Séance du 13 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/3, I/8, II/10, III/1, IV/3, projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 329

2. – Réseau de tramways : emprunt de 2 500 000 francs destiné à l'exécution des travaux différés du fait de la guerre et à l'amélioration de l'outillage. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Remplacement de 2 représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. (Office Public d'Aménagement et de Construction) de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 153
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 53

Acquisition de terrains. – Cessibilité : tableaux des propriétés à acquérir, arrêtés. (1907). Propriétés à acquérir ou à occuper (par commune) : tableaux, jugement d'expropriation, actes de vente (1907-1910). Indemnités : rapports, plans (1907-1912). Dépense supplémentaire : plans (1909). • 1907-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 54

Exécution des travaux. – Généralités : marché public, arrêtés, rapports, notes (1907-1911). Premier lot, partie comprise entre l'usine de Messein et le regard du deuxième siphon sous le canal : marché public, plans (1907-1910). Deuxième lot, partie comprise entre le regard du deuxième siphon et le réservoir de Saint-Charles : marché public, plans (1907-1909). Troisième lot, souterrains de Ludres, de Fraucourt et de Vandœuvre : décomptes définitif, plans (1907). • 1907-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 55

Séance du 4 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 (n° I/1 à I/3, II/2, III/2 à III/5, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2 manquants). Séance du 10 mai 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/2 (contient des plans) (n° I/1 à I/11, II/1 à II/5, III/1 à III/11, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/, S/3 à S/9 manquants). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 352

Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/2, S/1 à S/2, S/5 (n° I/1, II/1, II/3 à II/9, S/3 à S/4 manquants). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 382

Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 376

V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 21 décembre 1977 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, III/2 à III/3, V/1 (contient des plans et les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1 à I/5, II/1, II/4, III/1, IV/1 à IV/5, V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 392

Séance du 30 juin 1978 (2e partie) : délibérations n° III/4, IV/1 à IV/2, V/2, V/5, VI/1, X/2, X/6 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/3, III/5, V/1, V/3 à V/4, V/6 à V/7, VI/2 à VI/4, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/4, IX/1, X/1, X/3 à X/5 manquants) et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/1 (contient les pièces annexes de la délibération N° 2) (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/2, S/2 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 406

Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/5, IV/1, VI/1, VI/6, IX/3, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/6) (n° V/1 à V/4, VI/2 à VI/5, VI/7 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/2, IX/4 à IX/6, S/3 manquants) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 362