• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

46. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1962. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

3. – Emprunt de 550 000 F. pour création d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

33. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 3 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 25/03/1968

11. – Cession au District Urbain d'une parcelle de terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy nécessaire au passage du 3e aqueduc. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 14/06/1968

42. – Éclairage du terrain n° 3 du stade Victor : approbation d'un marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/02/1970

3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de 16 membres appelés à faire partie de la commission locale. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

IV/3. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/04/1970

I/1. – Versement d'une somme de 3 000 F. à Mme Veuve Grosjean. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

IV/3. – Plan directeur d'urbanisme : acquisition d'un immeuble sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

IV/3. – Assimilation de l'emploi de peseur-juré à celui de receveur des droits de place. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

VI/3. – École Alfred-Mézières transférée à l'école maternelle Saint-Vincent : attribution de bâtiments démontables du parc départemental. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

III/3. – Travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôtel de Ville, tranche 1964 : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

I/3. – Fourniture et mise en place de fauteuils basculants dans la salle de réunions 12, rue Raugraff : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 07/05/1971

3. – Fourniture de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

II/3. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

III/3. – Versement d'une indemnité d'éviction pour acquisition d'un fonds de commerce sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

IV/3. – Location de locaux commerciaux sis 156-158, rue Saint-Dizier à l'intérieur de la porte Saint-Nicolas. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

II/3. – Fourniture et pose d'extincteurs d'incendie : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

I/3. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 50 000 F à contracter par le centre culturel lorrain universitaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier