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14. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
15. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
3. – Emprunt de 15 000 000 de francs : traité à passer avec le crédit foncier de France • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-3. – Livre sur la Place. Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association LE GARAGE - Matières à Poésie pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement de la maison de services publics, 6 rue Mon Désert à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
VI-3. – Chantiers et occupation du domaine public - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-3. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-3. – Convention d'affiliation du centre international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (F.U.A.J.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-3. – Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie et extension de compétence à la distribution publique de gaz. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III/3. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'une parcelle à Électricité de France (E.D.F.) pour l'implantation d'un poste de transformation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
S/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24- 25- et 26 juin 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/5. – Désignation de 3 membres du conseil municipal pour participer à l'assemblée générale de l'association Lorraine-congrès. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
La fin de vie : conférence à 3 voix / CHU de Nancy ; Ville de Nancy. Nancy Service communication du CHU de Nancy. 2011 • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Type : affiche
Nom d'organisation : Centre hospitalier régional et universitaire (Nancy)
PC 395 84 R 5227. - 3 bis rue Baron-Louis. Modification de la façade à usage de garage. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation