• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

III-9. – Travaux de sécurité à la bibliothèque municipale - Demande de subvention à l'État. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

V-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

VII-11. – Annulation du versement de subvention à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23/05/2005

XIV-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteur sauvegardé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

II-1. – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/11/2005

VIII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

III-1. – Cession d'un terrain rue du Crosne à Nancy à l'Association Mutualiste ORPHEOPOLIS. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 15/05/2006

II-5. – Subvention à l'ARIM Lorraine : avenant à la convention du 16 décembre 2002. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 15/05/2006

III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

IX-1. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

IV-4. – Attribution d'une subvention à l'association Lire à Nancy dans le cadre du Livre sur La Place. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

III-4. – Demandes de subventions relatives à l'implantation d'un terrain multisports dans le quartier Haussonville à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

VI-11. – Attribution du nom de Camille CLAUDEL à la voirie amenée à desservir un programme immobilier Boulevard Lobau. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

XI-6. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des municipaux. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

VIII-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur de la jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

II-1. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations étudiantes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 24/09/2007

IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VI-8. – Bibliothèque-Médiathèque : Demande de subvention à l'État pour l'édition d'un catalogue de l'exposition A livres couverts. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 24/09/2007

X-11. – Mise à disposition d'un agent à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier