• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

P-1. – Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

DU-1. – Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

AF-4. – Versement d'un fonds de concours à la SAHLM de l'EST pour la réalisation d'un mail piétonnier à proximité du square Schertzer. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AF-6. – Garanties d'emprunt accordées à la SEM Câble de l'Est pour le financement de travaux de remise à niveau technique d'installations télévisuelles. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

ASSJ-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

III-9. – Cession à la Société Richard Automobiles d'une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

III-4. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.P.E.D.A. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

III-5. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.L.A.G.H. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

IV-11. – Cession à la Société Lorraine d'HLM de 4 immeubles à réhabiliter. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

V-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

VIII-1. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et vocation d'insertion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/11/1999

IV-1. – Palais du Gouvernement - Convention de mise à disposition à l'État (Ministère de la Défense). • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/11/1999

IX-5. – Protocole d'accord atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

IV-8. – Autorisation de cession de 100 logements situés à Nancy appartenant à la Société lorraine d'habitat. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

III-1. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentilly. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

VI-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle de spectacles l'Austrasique. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

II-4. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier