Archives municipales Communication des documents Communication en salle de lecture Journal des communications 1996 (2 mai)-1998 (30 avril). • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 64 Sujet : centre d'archives Type : registre
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports, notes, correspondance 2 février 1894-28 mai 1904. • 1894-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 203 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police • note • correspondance
Recrutement militaire Classes : répertoires alphabétiques 1991, L-Z, 2e tranche. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 258 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement Type : répertoire
Recrutement militaire Classes : répertoires alphabétiques 1992, L-Z, 2e tranche. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 261 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement Type : répertoire
Recrutement militaire Classes : répertoires alphabétiques 1993, L-Z, 2e tranche. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 269 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement Type : répertoire
Recrutement militaire Classes : répertoires alphabétiques 1994, L-Z, 2e tranche. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 277 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement Type : répertoire
Recrutement militaire Classes : répertoires alphabétiques 1995, L-Z, 2e tranche. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 285 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement Type : répertoire
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 04/07/1977 S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 119 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 14/11/1977 I/2. – Attributions de subventions et désaffectations de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 119 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 14/11/1977 V/2 . – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 21/12/1977 IV/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 21/12/1977 VII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 21/12/1977 VIII/2. – Coût des photocopies des documents d'archives. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 13/02/1978 IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 10/04/1978 N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 22/05/1978 VI/2. – Déneigement : convention prestation avec le ministère de la défense. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 30/06/1978 X/2. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 18/09/1978 VII/2. – Modification de la grille indiciaire de l'atelier d'imprimerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 18/09/1978 VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 22/01/1979 IX/2. – Réajustement des loyers pour la Cité René II. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération