• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

I/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

V/2. – Modifications des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

VII/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/02/1984

IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/2. – Acquisition de matériel vidéo : marché négocié. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

VII/2. – Vente du catalogue "Céramique de Gallé". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

IV/2. – Affaire Lancien : recours en indemnisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

VI/2. – Création de six prix littéraires. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier