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Séance du 14 février 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 2 à 69 (n° 1 manquant). Séance du 10 janvier 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 227

Séance du 31 août 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 2 à 34 (n° 1 manquant) et pièces annexes. Séance du 22 octobre 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 229

Séance du 27 janvier 1942 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15. Séance du 27 février 1942 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 244

Séance du 25 août 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 29 septembre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 262

Séance du 12 juillet 1949 : procès-verbal, délibérations n° 2 à 24 et pièces annexes (n° 1 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 30 août 1949 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 15, 17 à 18 et pièces annexes. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 265

Séance du 30 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 27 juin 1975 (1ère partie) : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3 à II/4, II/9, II/12 à II/13, II/18. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 363

Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 376

Séance du 24 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 7 octobre 1976 : délibérations n° II/1, II/4 à II/5, III/1, III/5, III/8, IV/2 (contient une délibération son numéro) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 379

Séance du 10 avril 1978 (3e partie) : délibérations n° II/9 à II/10, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 399

Docteur-Liébault (rue du) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 12, 14, 15, 17, 20, 22 bis, 24, 26, 30, 30 bis, 34, 34 bis. • 1912-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 675
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

La-Salle (rue de) : n° 1, 1 bis, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 13, 15, 16, 17, 23, 24, 26, 28, 29, 30, 31, 34, 35 bis. • 1909-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 908
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Mon-Désert (rue de) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 13, 14, 15 bis, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 21 bis, 23 bis, 25, 26. • 1907-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1044
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Prény (rue de) : n° non précisé, n° 1, 1 bis, 3, 4, 5, 6,7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 16 bis, 17, 18, 19, 20, 21, 28, 38, 42, 44. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1111
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Villebois-Mareuil (rue) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 bis, 10, 11, 11 bis, 12, 13, 20, 21, 23, 29, 30, 32, 34, 36, 38, 40, 42, 44, 46, 48. • 1905-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1290
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

II/1. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association du Centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S), en vue d'assurer le financement de matériel, d'équipement et de travaux de bâtiments 28-30, rue de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Garantie d'un emprunt de 1 350 000 F. à contracter par la société d'exploitation des abattoirs de Nancy auprès de la C.R.C.A. et destiné à financer des travaux de modernisation et d'extension des abattoirs publics de la Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Manufacture des tabacs Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles - Lot n°11 : carrelage, revêtement de sol : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert vise en préfecture le 1er aout 1985 et notifié le 10 août 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Association Sportive Nancy Lorraine : convention-avenant n° 1 et délibération portant sur la garantie de deux emprunts de 2 500 000 F. et 1 500 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation à Nancy et destiné à faire face aux besoins de la saison 87-88. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 9 852 000 F. destiné au refinancement des prêts contractés dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et Beauregard. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Garantie d'emprunt à l'Office public d'HLM de Nancy (O.P.H.L.M.) de 1 060 000 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 27 boulevard Albert 1er à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales