Conseil municipal Conseil municipal • 1789-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 1-739 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale
Conseil municipal Assemblées délibérantes • 1789-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 1-613, 731-739 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances • 1789-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 1-131 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales • 1789-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 1-4 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales Comité permanent, séances du 24 juillet 1789 au 1er octobre 1789 : procès-verbaux. Assemblée des représentants de la commune, séances du 3 octobre 1789 au 27 mars 1790 : procès-verbaux. • 1789-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales Conseil général de la commune, séances du 29 mars 1790 au 2 avril 1791 : délibérations. Corps municipal, séances du 30 mars au 4 décembre 1790 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales Corps municipal, séances du 22 prairial an III au 22 brumaire an IV (10 juin 1795-13 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 13 ventôse an IV au 4 frimaire an V (3 mars 1796-24 novembre 1796) : actes. • an III-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 4 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Corps municipal • 1790-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 5-8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Corps municipal Séances du 4 décembre 1790 au 14 mai 1791 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 5 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Corps municipal Séances du 17 mai 1791 au 17 janvier 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 6 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Corps municipal Séances du 21 janvier 1792 au 22 octobre 1792 : délibérations. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 7 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Corps municipal Séances du 28 octobre 1792 au 18 prairial an III (6 juin 1795) : délibérations. • 1792-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune • 1791-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 9-15 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 9 avril 1791 au 31 mars 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 9 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 20 avril 1792 au 5 octobre 1792 : procès-verbaux. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 10 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 5 octobre 1792 au 5 juin 1793 : délibérations. • 1792-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 12 juin 1793 au 14 nivôse an II (3 janvier 1794) : délibérations. • 1793-an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 12 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 15 nivôse an II au 12 floréal an II (4 janvier 1794-1er mai 1794) : délibérations. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil Général de la commune Séances du 13 floréal an II au 7 nivôse an III (2 mai 1794-27 décembre 1794) : délibérations. • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 14 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion