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II/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention engagements à prendre par la Ville vis-à vis du ministère de la Jeunesse et des Sports : convention d'honoraires d'architectes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, cessions réciproques de terrains entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S.8. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du premier degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Musée des Beaux-Arts, aménagement de nouvelles réserves, galerie, bureaux dans l'immeuble communal 2, rue Stanislas contigu au musée, approbation de l'avant-projet : demande de subvention à l'État. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Création d'un centre commercial de gros d'installations, d'entrepôts et de tous équipements annexes sur le territoire des communes de Vandœuvre-lès-Nancy et Heillecourt, extension du périmètre : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Travaux à exécuter au lycée Chopin, au lycée Georges-de-la*Tour, au C.E.S. Alfred Mézières, au C.E.S. La Fontaine : demande de subvention, travaux déconcentrés, programme 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Équipement d'une salle de basket du stade lorrain université club Nancy Basket (S.L.U.C.), structure gonflable parc des expositions : demande de subvention. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne îlot Saint-Dizier : demande d'un arrêté préfectoral prescrivant l'enquête publique en vue de la délimitation du périmètre de restauration par M. le ministre de l'Équipement. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1973-1974, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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III/5. – Projet de percement de la rue du Docteur Achille-Lévy, acquisition de diverses parcelles de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
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V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1974-1975, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1975-1976, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
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III/13. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de cette opération : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
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IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-1. – Installation Classée soumise à enquête publique - Établissement Français du Sang Lorraine Champagne - Demande d'exploitation de sources radioactives sous forme de sources scellées et d'installations réfrigérantes sur son nouveau site situé boulevard Lob. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-3. – Restructuration des abords du quai René II et réfection des allées des parcs de la Pépinière, Sainte Marie et Blondlot - Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 110
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V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
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