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Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • contentieux administratif
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
4. – Occupation du domaine communal privé, sentier de Malzéville : demande de M.M. Diébold et Cie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
39. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
46. – Groupe scolaire de la rue de Fontenoy (1re partie : école maternelle), plans et devis : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
56. – École du service de santé militaire de Lyon, demandes de bourses : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
27. – École militaire de Saint-Cyr : avis à exprimer sur diverses demandes de bourses. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
2. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation présentée par M. Weill, négociant, 24 Place-du-Marché. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
33. – Demande de secours : Mme Ackermann, veuve d'un ancien lieutenant à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
34. – Demande de secours de Mme Marceau, veuve d'un ancien caporal de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
6. – Demande d'autorisation d'un dépôt d'essence et de pétrole au lieu-dit Les Cinq Piquets : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
16. – Demande de subvention à l'État présentée par l'office public d'habitations à bon marché. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
51. – École des Beaux-Arts, demande de gratuité exonération conditionnelle année scolaire 1923-1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération