Résultats 3941 à 3960 sur 5151

15. – Caisse des retraites : demande de versement d'arriéré, présentée par Melle Férand, et Mme Pouget, institutrices à l'école professionnelle Drouot. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Ancien monastère de la Visitation, affectation à l'école primaire supérieure de garçons : demande de subvention à l'État. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud, avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Compagnie lorraine d'électricité, demande de concession d'une distribution d'énergie électrique aux services publics : avis après enquête. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

40. – Établissement psychothérapique de Fleury-les-Aubrais : demande de participation de la ville à des frais d'hospitalisation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Office d'hygiène sociale et de défense antituberculeuse de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

51. – Demandes d'autorisation de maintien de grues de déchargement sur le terre-plein des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine : avis après enquête. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Association générale des étudiants : demande de subvention à la caisse de répartition des fonds provenant des jeux pour le Stade universitaire lorrain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales