Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Œuvres d'assistance par l'habitation • 1913-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 74-75 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • logement social
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Plans à intégrer (cote provisoire) Séminaire (rue de Strasbourg) : plans divers. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 112 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé Type : plan
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Plans à intégrer (cote provisoire) Ateliers d'assistance par le travail : plans divers. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 113 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé Type : plan
Justice Organisation de la justice Législation Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4-9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14-20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15-16 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 23-25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe • 1791-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 34-48 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cours de justice • 1945-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 62-66 Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Culte israëlite Finances : budgets et comptes (1840, 1843-1856). • 1840-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 P 5 Sujet : vie religieuse • judaïsme • pratique religieuse
Protocole Manifestations officielles Généralités Registre : 1982, 6 janvier-1986, 31 juillet. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 1 Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle Type : registre
Protocole Manifestations officielles Généralités Registre : 1986, 1er août-1997, 31 juillet. • 1986-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 2 Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle Type : registre
Protocole Livres d'or Livre d'or du repas des ainés (décembre 2019). • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 4 Sujet : vie publique • personne âgée Type : livre d'or