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Séances du 8 frimaire an V au 30 pluviôse an VII (28 novembre 1796-18 février 1799) : délibérations. • an V-an VII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 16

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Séances du 4 ventôse an VII au 24 fructidor an VII (22 février 1799-10 septembre 1799) : délibérations. • an VII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 17

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Séances du 29 fructidor an VII au 13 floréal an VIII (15 septembre 1799-3 mai 1800) : délibérations. • an VII-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 18

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 19-23, 25-130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 1er fructidor an VIII au 9 frimaire an XII (19 août 1800-1er décembre 1803) : délibérations. • an VIII-an XII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 19

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1800-1803 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 19/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 21 pluviôse an XII (11 février 1804) au 1er décembre 1806 : délibérations. • an XII-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 20

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • an XII-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 20/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 27 brumaire an XIV (18 novembre 1805) au 8 mai 1813 : délibérations (exemptées du timbre). • an XIV-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 21

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • an XIV-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 21/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 26 février 1807 au 18 octobre 1810 : délibérations. • an XIV-1810 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 22

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • an XIV-1810 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 22/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 12 mai 1813 au 7 novembre 1815 : délibérations (exemptées du timbre). • 1813-1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 23

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1813-1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 23/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 28 novembre 1815 au 19 février 1820 : délibérations (exemptées du timbre). • 1815-1820 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 25

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1815-1820 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 25/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 7 mars 1820 au 4 novembre 1824 : délibérations (exemptées du timbre). • 1820-1824 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 26

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1820-1824 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 26/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). • 1824-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 27

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1824-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 27/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table