• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

17. – Alignements partiels rue de la Vanne : M. Fritsch, 2 boulevard Jules-Ferry à Paris, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

19. – Vente à M. Eugène Cahen dit Nathan d'une parcelle de terrain communal rue de Verdun. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

20. – Vente à la société anonyme foncière d'achats et de constructions de l'Est d'une parcelle de terrain située rue de Verdun. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

31. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un versement particulier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 30 avril 1912

10. – Alignements partiels, rue Notre-Dame-des-Anges : M. Alfred Rogé et consorts pétitionnaires. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

33. – Alignements partiels, boulevard d'Haussonville : M. Caps 8 rue du général Custine pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

38. – Pose d'une conduite d'eau de Moselle dans une rue du groupe de M. Tourtel à Jarville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

17. – Agrandissement des bureaux de l'hôtel de ville : acquisition de la maison sise rue des Dominicains n° 5 et 7. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

27. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Eugène Cahen dit Nathan. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

40. – Raccordement du dépôt de voirie rue Victor à la gare Saint-Georges : affectation à la Compagnie lorraine d'électricité. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

41. – Rectification des alignements généraux de la rue de Buthegnémont : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi de fonds de concours. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

30. – Alignements partiels, rue du Grand Verger : Mme Callais, pétitionnaire mandataire de Melles Damalix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

32. – Alignements partiels, petit chemin des Sables : M. Hill, 53 rue de Tomblaine, pétitionnaire. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

35. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue de l'Étang, acquisition de terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

28. – Acquisition de l'immeuble situé rue des États, n°9 et 11 : indemnité pour prise de possession anticipée par la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

44. – Eau de Moselle, demande de détaxe : Mme Riotte, rue de l'Atrie, n°14. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

36. – Eaux de Moselle, demande de détaxe : M. Klein rue de Metz n°55. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

40. – Installation du service municipal de vaccine dans l'un des pavillons de la maison sise rue Stanislas n° 55 : crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

35. – Redevances pour prise d'eau de Moselle, immeuble acquis par la Ville rue des États, n° 9 et 11 : admission en non valeur. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 28 avril 1914

4. – Hospices civils : règlement d'indemnités pour occupation de l'immeuble sis rue de Strasbourg 90. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier