Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1890-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 18 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1902-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 19 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal du département de Meurthe-et-Moselle (section Nancy) : placards (2) (1928, 1930). Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal de première instance de Nancy et de Toul : placards (4) (1931, 1933-1934, 1939). Tableaux des notaires du département de Meurthe et de Meurthe-et-Moselle : placards (6) (1959/1960-1966/1967). • 1928-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Fonctionnement de la justice • 1789-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22-69 Sujet : justice Fonction : fonctionnement
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires • 1789-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22-68 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy Jugement à l'encontre de Louis Didier dans une affaire de vol. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée • vol • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 23-25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Saisies-arrêts sur salaire • 1871-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 23-24 Sujet : justice • juridiction • saisie Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Saisies-arrêts sur salaire Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1871-1873,1875-1897). • 1871-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 23 Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Saisies-arrêts sur salaire Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1898-1914, 1917, 1919, 1922-1927, 1930-1931, 1935-1936). • 1898-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 24 Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Affaires judiciaires Affaires particulières (réquisition militaire, 1919 ; terrain rue des Sables, 1931) : décision de justice, procès-verbal de non-conciliation, correspondance. • 1919-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 25 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy • 1790-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26-27 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 27 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : liste nominative Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police municipal de Nancy • 1789-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 28-31 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • registre d'audience Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police municipal de Nancy Registre des délibérations. • 1789-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 28 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • registre d'audience Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal