• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 30 mars 1945

13. – Acquisition d'un fourgon automobile pour le corps des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

15. – Formation de commissions municipales et extra-municipales et désignation de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

5. – Acquisition d'une échelle porteur pour la compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 31 août 1945

13. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 5 novembre 1945

4. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice en défense contre M. Marx. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

38. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 15 février 1946

13. – Fixation du montant des frais funéraires en cas de décès consécutif à un accident du travail. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

17. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville et au pensionnat Sainte-Anne : convention. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

21. – Bourse communale à l'école nationale des Beaux-Arts de Paris : révision d'une attribution. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

5. – Grosses réparations à exécuter au bâtiment de Nancy-Thermal : approbation des devis et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

24. – Mécanisation du service électoral : marché de gré à gré et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

27. – Eaux de Moselle : location d'un terrain dans l'usine Saint-Charles à la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

33. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 août 1946

5. – Reconstruction du bâtiment sinistré au lycée Henri Poincaré : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

12. – Établissement de Nancy-Thermal : fourniture d'eau chaude à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

22. – Balayage autour de l'hôtel des postes : avenant à la convention passée avec l'administration de postes, téléphones et télécommunications. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

8. – Emprunts de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

13. – Marchés de gré à gré : matériel électrique, échelle automobile, acquisition de matériel automobile. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier