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I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissement d'enseignement privé sous contrat simple. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et la Compagnie générale des eaux en vue de la réalisation d'études de faisabilité d'un réseau de vidéocommunication. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales