• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

3. – Commissions Développement Economique et Urbain - Cadre de Vie, Santé Publique et Environnement - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 30/06/2003

VI-3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

VII-3. – Convention 2003 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

I-3. – Mutation du site des Pompes Funèbres Générales 60-62, rue des Fabriques. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 29/09/2003

V-3. – Information du conseil municipal : rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 03/11/2003

VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 03/11/2003

VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 02/02/2004

III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association du Festival International de Chant Choral. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

III-3. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre-ville - Demande de subvention FISAC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

V-3. – Relance d'une procédure d'appel d'offres - Musée lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

VI-3. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

III-3. – Convention 2004 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

IX-3. – Modification des dispositions financières relatives aux pianistes chefs de chant de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 20/09/2004

V-3. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 20/09/2004

IX-3. – Logement de fonction pour utilité de service au bénéfice du Conservateur, Chef d'Etablissement du Musée lorrain. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 08/11/2004

3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées - Acompte sur la subvention 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

VII-3. – Musée des beaux-arts - Convention avec la société Arthlys pour l'édition du catalogue de l'exposition De l'Esprit des Villes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier