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II/3. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin : école au Haut-du-Lièvre, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/8. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 3 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
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I/3. – Emprunt de 1 000 000 F. pour la pose d'un pont métallique franchissant le canal de la Marne au Rhin, rue Henri-Bazin-rue Saintte-Catherine. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
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II/3. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électricité et petits travaux neufs éventuels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
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3. – Proposition, par le conseil municipal de Nancy, de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
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V/3. – Conventions entre la Ville de Nancy et l'association des francs et franches camarades du Haut-du-Lièvre et l'union culturelle de Nancy-Banlieue. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
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III/3. – Place Godefroy-de-Bouillon, avenue de la libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville de Nancy et la société Esso-Standard. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
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II/3. – Association Gai-Logis : garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la caisse d'épargne de Nancy en vue de la création d'une maison de suite. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
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IV/3. – Location des propriétés communales : convention avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour la fourniture de chauffage et d'éclairage de l'immeuble 69, avenue du XXe corps. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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II/3. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels : marché sur appel d'offres. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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II/3. – Stade de 30 000 places de Ludres, compte rendu des travaux du syndicat intercommunal pour la construction d'un stade de 30.000 Places : état de la question. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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S/3. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, rue Saint-Thiébaut et parking Saint-Thiébaut : nouvelle fixation de la redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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3. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de tabac et bimbeloterie La Civette. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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II/3. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres restreint des travaux de vérification, pose, entretien et dépose du matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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VIII/3. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire S.C.I. Lallonde. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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II/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 57 et des nouvelles séries : terrassement, canalisations, plâtrerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
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I/6. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des acquisitions foncières pour opérations d'urbanisme : échanges compensés entre la Ville et l'autorité militaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
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II/3. – Éclairage public programme 1973, création et renforcement du réseau d éclairage public sur les voies communales : mise en adjudication des travaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
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