Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 94 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Remicourt • 1959-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 95 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Remicourt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau des Fabriques • 1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 96 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Fabriques
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau du Sauvoy • 1885-1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 104 Sujet : cours d'eau • pollution des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau du Sauvoy
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Villette • 1811-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 105-106 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette
Justice Organisation de la justice Législation Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4-9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 5 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14-20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15-16 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy • 1876-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-19 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 23-25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Justice de paix Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 25 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle