Démocratie locale Information des citoyens sur l'action municipale Par quartier Ville-Vieille - Léopold Aménagement urbain : étude préalable au réaménagement de la voirie de la Ville Vieille, rapports. • 1979-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 22 Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Ville-Vieille - Léopold
Démocratie locale Médaille de la ville Médaille de la ville, remise aux citoyens méritants : liste des lauréats, rapport, note de service, éléments de discours, coupure de presse, 1 photographie. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 70 Sujet : distinction honorifique Type : coupure de presse • document photographique
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (1er décembre 1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 3 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Établissement public foncier de la métropole lorraine Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1997 1997, 27 janvier. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 97-3 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2011 2011, 6 mai. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 14 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Urbanisme Aménagement foncier Commission du développement urbain. 1984 (20 novembre). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 36 W 3 Sujet : administration générale • équipement • urbanisme • aménagement foncier
Sports Équipements sportifs Stades et terrains de sport Stade Raymond-Petit, réglementation et travaux : notes, comptes rendus de réunion, plans, photographies, diapositives. • 1991-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 22 Sujet : sport • installation sportive Fonction : réglementation • aménagement Type : document photographique • plan Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Raymond-Petit
Sports Équipements sportifs Autres équipements Camping de Brabois : règlement, notes, plans, correspondance, statistiques, photographies. • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 48 Sujet : sport • installation sportive • terrain de camping Type : document photographique • statistique • plan • règlement Nom géographique : Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Camping de Brabois
Administration du domaine public Foires Foire d'automne (parc de la Pépinière) • 2003-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1028 W 7 Sujet : domaine public • fête foraine • manifestation commerciale Type : liste nominative • plan • affiche • coupure de presse Nom d'organisation : Foire d'automne (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1987 PC 395 R 87 493. - 53 rue des Jardiniers. Parcelle(s) : BC 52, 54-56, 58, 60, 422-425 , BC 456. Extension du bas du bâtiment, création d'une rampe d'accès handicapés pour le centre de chèques postaux. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 143-3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 1988 PD 395 88 0332. - 64, 78 rue Raymond-Poincaré ; 33 rue du Grand-Verger. Parcelle(s) : CI 428, 434, 461. Démolition d'un ensemble de locaux commerciaux et de bureaux vétustes en vue de la reconstruction d'un ensemble d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 235-3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Constitution des assemblées municipales Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Finances Budgets et comptes Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Budget principal Exercice 1985 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 3 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Tréfoncière Vandœuvre-lès-Nancy, passage d'une canalisation sur la propriété de l'association La-Malgrange. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 3 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Équipements publics Équipements publics, dénomination : délibération, note, correspondance. • 2004-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 50 Sujet : urbanisme • équipement collectif • espace vert • installation sportive • salle de spectacles • bâtiment polyvalent • établissement médico-social Fonction : dénomination Nom de personne : Buc'hoz, Pierre-Joseph (1731-1807) • Chevardé, Robert (19..-....) • Aubry, Claude (19..-....) • Bourguignon, André (1912-1998) • Chrétien, René (1927-2006) • Bénech, Jean (1888-1962) • Friederich, Paul (1923-....) • Kippert, René (1919-2005) • Mennessier, Henri (1922-2002) • Adler, Léon (1920-2003) • Stolz, Gaston (1890-1976) • Konsler, Pol (1913-....) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Corbin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Maurice-Ravel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Claude-Deruet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Tomblaine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Foyer-Résidence Robert-Chevardé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase Raymond-Poincaré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase André-Bourguignon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière -- Auditorium • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase Frédéric-Chopin (2004-....)
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Plaques commémoratives Plaques commémoratives, apposition : note, correspondance. • 2006-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 51 Sujet : urbanisme • commémoration • victime de guerre Fonction : dénomination Nom de personne : Freud, Sigmund (1856-1939) • Lhomme, Grégory (1975-2010) • Schaeffer, Pierre (1910-1995) • Tisserant, Eugène (1884-1972) • Thiery, Laurence (1971-2005) • Ingold, Maurice (1895-1945) • Ingold, François (1894-1980) • Vautrin, Alexis (1857-1927) • Le Clerc, Alix (1576-1622) • Goncourt, Édmond de (1822-1896) • Mathieu de Dombasle, Christophe Joseph Alexandre (1777-1843) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Carmes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor-Prouvé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Maurice-Barrès Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont Vayringe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Marcel-Leroy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Porte Désilles
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 I-4 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 II-5 . – Renaissance-Nancy 2013, convention de partenariat et de mécénat avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 III-8 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable (P.L.H.D.) - dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération