Démocratie locale Information des citoyens sur l'action municipale Par sujet Crédit municipal de Nancy : comptes rendus de l'assemblée générale, du conseil d'administration, du comité d'orientation et de surveillance, bilan social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 71 Sujet : établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Démocratie locale Information des citoyens sur l'action municipale Par quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours Cité René-II. – Programmation innovante de l'habitat des personnes âgées : note, comptes rendus, mémento de programmation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 72 Sujet : logement • personne âgée Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Démocratie locale Information des citoyens sur l'action municipale Par quartier Ville-Vieille - Léopold Aménagement urbain : étude préalable au réaménagement de la voirie de la Ville Vieille, rapports. • 1979-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 22 Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Ville-Vieille - Léopold
Démocratie locale Médaille de la ville Médaille de la ville, remise aux citoyens méritants : liste des lauréats, rapport, note de service, éléments de discours, coupure de presse, 1 photographie. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 70 Sujet : distinction honorifique Type : coupure de presse • document photographique
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (1er décembre 1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 3 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Établissement public foncier de la métropole lorraine Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Jean-Noël Gramling (194. -... ; professeur de philosophie) Vie syndicale locale Mise en place de la loi d'orientation de l'enseignement supérieur (loi Faure) Assemblée constitutive provisoire de l'université, création des statuts : notes, comptes rendus, rapports, statuts, projets, correspondance. • 1968-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 458 Z 3 Sujet : association • mouvement étudiant • étudiant • enseignement supérieur • université Type : statut • rapport Nom de personne : Gramling, Jean-Noël (194.-....) Nom d'organisation : Association générale des étudiants de Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Extraits des délibérations du conseil municipal (2000-2003). Comptes-rendus de réunion (2000-2003). Association Trans-Forum : dossier de présentation (2000). Association comité organisateur local (COL) : statuts (2000). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 3 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Administration du domaine public Foires Foire d'automne (parc de la Pépinière) • 2003-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1028 W 7 Sujet : domaine public • fête foraine • manifestation commerciale Type : liste nominative • plan • affiche • coupure de presse Nom d'organisation : Foire d'automne (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Tréfoncière Vandœuvre-lès-Nancy, passage d'une canalisation sur la propriété de l'association La-Malgrange. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 3 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Sports Équipements sportifs Stades et terrains de sport Stade Raymond-Petit, réglementation et travaux : notes, comptes rendus de réunion, plans, photographies, diapositives. • 1991-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 22 Sujet : sport • installation sportive Fonction : réglementation • aménagement Type : document photographique • plan Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Raymond-Petit
Sports Équipements sportifs Autres équipements Camping de Brabois : règlement, notes, plans, correspondance, statistiques, photographies. • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 48 Sujet : sport • installation sportive • terrain de camping Type : document photographique • statistique • plan • règlement Nom géographique : Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Camping de Brabois
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1997 1997, 27 janvier. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 97-3 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2011 2011, 6 mai. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 14 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Urbanisme Aménagement foncier Commission du développement urbain. 1984 (20 novembre). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 36 W 3 Sujet : administration générale • équipement • urbanisme • aménagement foncier
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Extérieur Défense du territoire Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 49 W 1-3 Sujet : administration générale • extérieur • défense du territoire
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile Contentieux administratif Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile • contentieux administratif
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Fonctionnement Coupures de presse. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 3 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce Type : coupure de presse Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Élections Élections Élections politiques Élections municipales 1989, 12 et 19 mars. – Organisation matérielle des bureaux de vote : notes, arrêtés municipaux, instructions pour les scrutateurs, listes des présidents et des assesseurs des bureaux de vote, liste des candidats, décret portant convocation des électeurs. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 188 W 3 Sujet : élection • élection politique • élection municipale
Recrutement militaire Modalités de recrutement Dispensés, déserteurs : correspondance, états (1831-1848). Armée territoriale, soutiens de famille : correspondance (1874). Engagements volontaires : correspondance (1848-1871). Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires pour l'Afrique : correspondance et états (1872-1873). Troupes de réserve : correspondance (1875). Ordres de route, notifications : registre (1832-1867). • 1832-1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 3 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement