• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

42. – Avenant à l'adjudication des travaux d'entretien et à des marchés de gré à gré, exercice 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

52. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

49. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

7. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

14 ter. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 28/09/1964

19. – Avenant n° 9 à la convention relative à l'extension du lycée Jeanne d'Arc à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

39. – Marché de gré à gré après appel à la concurrence pour l'équipement d'une salle de science à l'école Alfred-Mézières. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

81. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de dortoir à l'asile de nuit. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 25/03/1968

5. – Fourniture d'une machine à imprimer et de machine à écrire : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

IV/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal à l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

S/4. – Doublement de l'autoroute A33 à Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État de deux parcelles de terrain. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

IV-5. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à juin 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

VII-62 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - Z.A.C. Port aux Planches à Nancy - Clôture de l'opération • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 26 mars 2018

IV-23. – Marché des étalagistes - Exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Laurent Hénart
• Député de Meurthe-et-Moselle
• Questions écrites au gouvernement

Dossiers des demandeurs (par nom, de Sn à V, 2006 et de A à Ba, 2007). • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Laurent Hénart
• Député de Meurthe-et-Moselle
• Questions écrites au gouvernement

Dossiers des demandeurs (par nom, de Pe à W, 2007 et de A à Are, 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Laurent Hénart
• Député de Meurthe-et-Moselle
• Questions écrites au gouvernement

Dossiers des demandeurs (par nom, de Tf à W, 2008 et de A à Fa, 2009). • 2008-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Laurent Hénart
• Député de Meurthe-et-Moselle
• Questions écrites au gouvernement

Dossiers des demandeurs (par nom, de T à Z, 2009 et de A à Fc, 2010). • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Bibliothèque historique

Pont-à-Mousson a cent ans : 1856-1956 / Ville de Pont-à-Mousson. Nancy Berger-Levrault 1957 • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier