• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 10 000 000 euros à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

II-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2003 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

V-3. – Accueil du 60ème anniversaire de la République des Jeunes - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française des MJC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/02/2005

IV-3. – Centre régional des musiques actuelles : Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

V-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Participation à la manifestation nationale Nuit des musées - samedi 14 mai 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations et établissements. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

III-3. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XIII-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy du logement 8022 sis bâtiment Degas, boulevard Lobau à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

V-3. – Versement d'une subvention à l'association 'Lunéville Château des Lumières dans le cadre de son projet culturel 2004-2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

VI-4. – Entrées gratuites dans les musées à l'occasion du Forum ici Nancy 3ème édition. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 12/12/2005

I-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

II-3. – Adoption du nouveau régime des provisions suite à la réforme de l'instruction comptable M14. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

VI-8. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°3 à la convention. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

IX-3. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

VI-3. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

X-3. – Implantation d'un centre commercial rue Marcel Brot à Nancy. Projet d'aménagement de voirie. Avis de la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

VIII-4. – Octroi d'une participation financière de 3 500 euros à l'école d'architecture. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

III-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 3ème phase de l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

VII-3. – Partenariat relatif à la vente de la carte Jeunes Nancy Culture par les communes du Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

IV-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un pavillon sis 17, rue du Colonel Courtot de Cissey à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier