• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 18 juillet 1953

25. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 18 juillet 1953

27. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

5. – Primes à la construction : affectation de crédit. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

10. – Remise en état de la voie de raccordement à l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 23 octobre 1953

9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

5. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

18. – Avenant à un marché avec la société Thomson-Houston. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

19. – Cession d'un treuil et d'un plafonnier désaffectés à l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 16 février 1954

10. – Primes municipales à la construction : modification du règlement. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

9. – Demande de subvention à la Caisse départementale scolaire. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 19 novembre 1954

20. – Lotissement Beauregard : prêt à la Société immobilière. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 19 novembre 1954

24. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

5. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

10. – Création d'un marché d'approvisionnement à Haussonville. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 7 novembre 1955

10. – Service de la voirie : marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 7 novembre 1955

24. – Marché de gré à gré et avenants. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

17. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

30. – Marchés de gré à gré : avenant. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

28. – Marchés de gré à gré pour travaux et fournitures. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier