• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

36. – Acquisition de matériel à la société de la Foire-exposition de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

45. – Cession gratuite à la ville du sol de chaussées classées dans la voirie urbaine. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

26. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : convention avec l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

29. – Demande d'indemnité à la suite de l'exécution de travaux publics. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

8. – Legs de M. Fèvre aux hospices civils et à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

13. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

15. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

1. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre Pierre Signol. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

7. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

14. – Exposition du progrès social : souscription de la Ville à un album de propagande. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

29. – Prix Jacquot : attribution d'un complément de bourse à un lauréat. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

12. – Legs de M. Brin dit Dalmorés à la ville de Nancy. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

15. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande à l'agence nationale d'affichage. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

10. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 18 octobre 1940

1. – Allocation d'une rente viagère à l'usufruitière d'un immeuble acquis par la ville. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 28 mars 1941

11. – Théâtre municipal : redevance à verser par les tournées de passage. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

9. – Exécution des travaux d'entretien, marché à la suite d'appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

7. – Location par la ville de locaux nécessaires à l'installation de salles de classe. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

12. – Fourniture de matériaux d'empierrement : marché à la suite d'appel d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

24. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier