• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

IV/1. – Personnel municipal : travail à temps partiel. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/01/1982

II/4. – Cession d'applications informatiques à la Ville de Brive. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

I/12. – Attribution de subventions à divers organismes culturels et musicaux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

II/9. – Îlot de États : promesse de vente à la société Est Habitat Construction. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

I/10. – Attribution de subventions à divers organismes culturels. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

II/6. – Attribution de subventions à divers organismes culturels. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

I/4. – Noël des enfants sans joie : répartition de subventions à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

II/11. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/8. – Attribution d'une bourse de séjour à M. Clive Getty. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

II/1. – Subvention à l'association Club de la presse de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

II/9. – Subvention à la confédération nationale de l'artisanat et des métiers. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

II/10. – Subvention à l'association pour la promotion de la moyenne et petite industrie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

V/1. – Signature de l'avenant 1983 à la convention culturelle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

I/11. – Subvention à l'association "Le Buisson Ardent". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

II/6. – Vente par adjudication d'une propriété 194, avenue de la Libération à Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

I/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles", "encouragement à la musique". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

V/1. – Création de trois postes de sous-bibliothécaires à la Bibliothèque municipale. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 1er octobre 1984

II/6. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

I/7. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier