• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

VI-8. – Fixation du tarif d'accès à un jeu Jumping ball. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

II-4. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

VI-1. – Abonnements à un cycle de conférences et de concerts dans le cadre des mardis du musée. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

I-7. – Attributions de subventions à divers organismes au titre des relations internationales. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

I-9. – Attributions de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 04/07/1994

I-16. – Attributions de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 04/07/1994

IV-5. – Sécurité incendie dans les hôtels : partenariat pour aider à une mise en conformité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère sportif. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

AF-8. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

AF-10. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

AF-13. – Port de plaisance - modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 06/03/1995

AF-1. – Contrat métropolitain - programme d'actions à conduire en 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 06/03/1995

AF-6. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

AF-13. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

AF-17. – Demande de subvention à l'État : Sécurité dans les établissements scolaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

DU-5. – Indemnisation pour éviction et cession de terrain à Locarest. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

P-1. – Annulation de la mise à disposition des services municipaux d'un directeur de MJC. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

AF-8. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier