• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

2. – Service d'autobus Dieuze-Nancy : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

3. – Congrès des conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

4. – Grand prix automobile de Lorraine : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

5. – Syndicat d'initiative : demande de subvention exceptionnelle. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

32. – Foire-exposition de l'Est de la France : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

48. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

52. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

12. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

33. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

35. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

5. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

53. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

57. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier