• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 26 mars 1920

35. – Question relative aux loyers de Nancy-Thermal : commission arbitrale. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

14. – Demande d'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale : résultats de l'enquête. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

15. – Police de Nancy : demande d'élévation de classe du commissariat central et de trois commissariats. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 15 mai 1920

3 . – Legs de Mme Welche à la Ville de Nancy et aux hospices civils. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

1. – Protection de Nancy contre les inondations : crédit pour frais d'études. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

17. – Subvention de la Ville de Nancy à la ligue aéronautique de France. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

49. – Station hydrominérale de Nancy : chambre d'industrie et taxe de séjour. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 17 décembre 1920

17. – Conservatoire de musique de Nancy, concerts populaires : budget pour l'exercice 1921. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 16 mars 1921

10. – Port aérien de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 21 mai 1921

27. – Amicale des employés subalternes de l'université de Nancy : demande de subvention. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 19 août 1921

4. – Conservatoire de musique de Nancy : part contributive de la Ville pour l'achat d'une harpe. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 5 novembre 1921

24. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : budget de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 26 décembre 1921

18. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 13 février 1922

1. – Association générale des étudiants de Nancy : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

6. – Legs de M. Edmond Vaudin à la Ville de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 4 juillet 1922

17. – Hospices civils de Nancy : autorisation au receveur de donner quittance-mainlevée. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

17. – Modification au règlement des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 1er août 1922

20. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués de Nancy : budget de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

14. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 22 décembre 1922

8. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier