• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

37. – Eaux de Moselle : concession de quatre bouches d'incendie à la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 25 mai 1914

12. – Redevance à payer à la commune d'Essey-les-Nancy pour l'occupation du sol de chemins communaux. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 26 mai 1914

27. – Eau de Moselle : demande de concession pour une maison sise rue Saint-Charles, répartie sur chacun des territoires de Nancy et de Vandoeuvre. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 4 août 1914

9. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété de la Ville de Nancy pour l'exercice 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 15 mars 1916

1. – Demande d'élévation à la classe exceptionnelle du poste de commissaire de police chef de la sureté à Nancy. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 2 mai 1917

7. – Hospices civils de Nancy, paiement de dépenses engagées en 1916 : emploi de ressources ayant une affectation spéciale. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 20 novembre 1918

6. – Location consentie par la société de Nancy-Thermal à l'américain Y.M.C.A. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 26 juillet 1919

36. – Allocation à M. Guy Ropartz, ancien directeur du conservatoire de musique de Nancy. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

6. – Bureau de bienfaisance de la Ville de Nancy : compte de gestion pour l'exercice 1919 (période du 1er janvier au 31 mai). • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

19. – Compte de gestion de M. Robler, ancien receveur municipal de la Ville de Nancy pour les exercices 1918 et 1919. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1919
• 14 novembre 1919

22. – Entretien des tombes militaires, application de la loi du 29 décembre 1915 : demande présentée pour la Ville de Nancy. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

23. – Offre de rachat d'une rente perpétuelle grevant la propriété Du Wolfret  au profit de la Ville de Nancy. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 4 juin 1920

31. – Vœu concernant le transport de légumes frais, des régions de la Bretagne et du Midi de la France, à Nancy. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

18. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'un monument aux soldats de Verdun et à la victoire française. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 21 mai 1921

3. – Avance de 800 000 francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget extraordinaire : traité avec le Crédit-Foncier. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 21 mai 1921

4. – Avance de 758 000 francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget extraordinaire. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 2 août 1921

11. – Avenant à la convention passée entre la Ville et la société anonyme de Nancy-Thermal. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 7 novembre 1921

11. – École professionnelle Drouot, question relative à l'admission d'élèves étrangères à Nancy. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 2 décembre 1921

2. – Décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris : demande d'extension de certaines dispositions à la Ville de Nancy. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 26 décembre 1921

21. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy, rétribution scolaire : demande d'exonération. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier