Résultats 2261 à 2280 sur 8467
Engagements : registre. • 1868-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire
Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement • garde nationale • résistance
Engagements : registre. • 1889-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire
Nom d'organisation : École nationale des eaux et forêts (Nancy)
Registre des délibérations. • 1789-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Registres des jugements. • 1791-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Registres des séances • 1789-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : registre
Doubles des registres • an II-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Registres électroniques • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Registres complémentaires • 1841-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Registres de publicité • 1979-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre