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IV-20. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-40. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Saint-Max pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-54. – Convention triennale avec l'Etat relative au programme des interventions sur le patrimoine architectural protégé au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-23. – Opéra National de Lorraine-Résidence de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy à la salle Poirel-Avenant N°1 au Cahier des Charges • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-62. – Transfert de l,abonnement du concessionnaire de chauffage urbain ESTIA de l,Office Municipal des Sports à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain : versement des participations financières de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-19. – Convention de coopération numérique relative à l,utilisation des sites Limedia.fr de la bibliothèque numérique de référence du pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-33. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-26. – Restauration des intérieurs de la Villa Majorelle - Marché à procédure adaptée - Lancement de la consultation des entreprises et demande de subvention auprès de la région Grand Est • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V - 28. – Musée des beaux-arts : Convention de partenariat relative à l'exposition "Consonances" et au 30ème anniversaire de la galerie Hervé Bize • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI - 46. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement – Fédération des Œuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 8. – Versement d'une subvention annuelle à l'ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III - 15. – Palais des ducs de Lorraine : Musée lorrain - Convention de partenariat scientifique et culturel relative aux travaux préparatoires à la publication d'un ouvrage sur le palais ducal de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III - 29. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 60. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 65. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France à Nancy - Conventions de partenariat avec le Département de Meurthe-et-Moselle et la Région Grand Est • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V - 49. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI - 52. – Installation Classée soumise à enquête publique. Demande de la société VEOLIA pour la mise en place d'une station de combustion au sein de la station d'épuration de Maxéville. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV - 19. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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