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II - 8. – Versement d'une subvention annuelle à l'ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III - 15. – Palais des ducs de Lorraine : Musée lorrain - Convention de partenariat scientifique et culturel relative aux travaux préparatoires à la publication d'un ouvrage sur le palais ducal de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III - 29. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 60. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII - 65. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France à Nancy - Conventions de partenariat avec le Département de Meurthe-et-Moselle et la Région Grand Est • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V - 49. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI - 52. – Installation Classée soumise à enquête publique. Demande de la société VEOLIA pour la mise en place d'une station de combustion au sein de la station d'épuration de Maxéville. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV - 19. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 15. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I - 1. – Délégation de compétences accordées par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V - 22. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des droits humains, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X - 65. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l' Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - avenant à la convention de partenariat avec l'Opéra national de Lorraine, réemploi de matériaux dans le cadre de l'AMO Agencement et aménagement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Convention-cadre pluriannuelle 2021 - 2024 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Avenant n°1 au Marché Global de Performance énergétique, s'appliquant à 58 bâtiments communaux. Subventions de la Région Grand Est, via son dispositif «Climaxion» • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S.) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2019 et pré clôture de la ZAC Stanislas Meurthe • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation de marchés publics de formation professionnelle à destination des agents • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Pandémie de COVID-19 - Dispositif d'exonération de loyers commerciaux et de redevances d'occupation du domaine public de novembre 2020 à février 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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